Séances du conseil

Les séances ordinaires et extraordinaires du conseil municipal sont publiques et toutes les Prévostoises et les Prévostois y sont bienvenus. Elles ont habituellement lieu le deuxième lundi de chaque mois à 19 h 30 à la salle multifonctionnelle Saint-François-Xavier, située au 994, rue Principale.

Calendrier 2018 - Séances ordinaires du conseil municipal

Date de la séance Heure
15 janvier 2018 19 h 30
12 février 2018 19 h 30
12 mars 2018 19 h 30
9 avril 2018 19 h 30
14 mai 2018 19 h 30
11 juin 2018 19 h 30
9 juillet 2018 19 h 30
20 août 2018 19 h 30
10 septembre 2018 19 h 30
9 octobre 2018 19 h 30
12 novembre 2018 19 h 30
10 décembre 2018 19 h 30

 

Enregistrements audio - Séances du Conseil

Pour avoir accès aux enregistrements intégraux des séances du Conseil municipal, cliquez ICI

Séance ordinaire du 14 mai 2018

Procédures d'enregistrement (registres) portant sur les Règlements 666-1, 690-1 et 693-1

Toutes les personnes habiles à voter de la Ville de Prévost peuvent s'opposer à l'approbation du règlement suivant en apposant leur signature au registre pertinent : 

  • Règlement 666-1 amendant le règlement 666 « Création d'une réserve financière relative à la gestion du développement du territoire » (Dépenses d'opération et plafond de la réserve);
  • Règlement 690-1 amendant le règlement 690 décrétant la création d'une réserve financière relative à la gestion des matières résiduelles (Modification de l'objectif, du montant et du titre);

  • Règlement 693-1 amendant le règlement 693 décrétant la création d'une réserve financière amendant le règlement 693 relative à l'entretien des bâtiments municipaux (Modification du montant)

La procédure d'enregistrement se tiendra le 7 et 8 mai 2018 de 9 h à 19 h à l'hôtel de ville de Prévost.

Procédure d'enregistrement (registre) portant sur le Règlement 661-2

Toutes les personnes habiles à voter toutes les personnes habiles à voter étant desservies par le réseau d’aqueduc du Domaine Laurentien et des Clos-Prévostois peuvent s'opposer à l'approbation du règlement suivant en apposant leur signature au registre pertinent : 

Règlement 661-2 amendant le règlement 661 décrétant la création d'une réserve financière relative au réseau d'aqueduc du Domaine Laurentien et des Clos-Prévostois (Modification du plafond de la réserve)

La procédure d'enregistrement se tiendra le 7 mai 2018 de 9 h à 19 h à l'hôtel de ville de Prévost.

Assemblée de consultation publique du 30 avril 2018

Cette consultation publique se tiendra à l'hôtel de ville de Prévost à 19 h. 

Elle portera sur les règlements suivants :

  • Premier projet de règlement 601-53 amendant le règlement de zonage no 601, tel qu'amendé (Reconnaissance de droits acquis pour les bâtiments principaux et accessoires construits avant 1991);
  • Premier projet de règlement 601-54 amendant le règlement de zonage no 601, tel qu'amendé (Ajout d'usages commerciaux de classe C3 (commerce artériel) et C4 (lourd) dans la zone C-246 - Intersection Curé-Labelle et Lac-Écho).

Pour plus de renseignements sur la consultation citoyenne pour l'adoption et la modification des règlements d'urbanisme avec disposition susceptible d'approbation référendaire, cliquez ICI

Séance ordinaire du 9 avril 2018 à 19 h 30

Procédure d'enregistrement (registre) portant sur le Règlement 735

Toutes les personnes habiles à voter de la Ville de Prévost peuvent s'opposer à l'approbation du règlement suivant en apposant leur signature au registre pertinent : 

Règlement 735 décrétant l'acquisition d'un camion autopompe et de ses équipements pour le Service incendie de la Ville de Prévost et autorisant un emprunt nécessaire à cette fin

La procédure d'enregistrement se tiendra le 26 et 27 mars 2018 de 9 h à 19 h à l'hôtel de ville de Prévost.

Assemblée de consultation publique du 26 mars 2018

Cette consultation publique se tiendra à la salle Saint-Francois-Xavier à 19 h. 

Elle portera sur le premier projet de règlement 601-52. 

Séance ordinaire du 12 mars 2018

Procédure d'enregistrement (registre) portant sur le Règlement 734

Toutes les personnes habiles à voter de la Ville de Prévost peuvent s'opposer à l'approbation du règlement suivant en apposant leur signature au registre pertinent : 

Règlement 734 décrétant des travaux d'émissaire pluvial incluant une unité de traitement, un bassin de rétention et un bassin exutoire (Secteur Vieux Shawbridge) et autorisant un emprunt nécessaire à cette fin

La procédure d'enregistrement se tiendra le 5 et 6 mars 2018 de 9 h à 19 h à l'hôtel de ville de Prévost.

Séance ordinaire du 12 février 2018

Procédure d'enregistrement (registre) portant sur le Règlement 715 et le Règlement 699-1

Toutes les personnes habiles à voter de la Ville de Prévost peuvent s'opposer à l'approbation des règlements suivants en apposant leur signature au registre pertinent : 

  • Règlement 715 décrétant des travaux d'aqueduc, d'égout, de drainage et de pavage sur la rue Principale (Tronçon 133) et sur la rue Shaw Ouest (Tronçon 130) et des travaux d'infrastructures non subventionnés (Tronçons 212, 213, 226 et 236) et autorisant un emprunt nécessaire à cette fin; 

  • Règlement 699-1 abrogeant le règlement 699 décrétant des travaux de réfection de l'aqueduc et de la chaussée du chemin du Lac-Écho, entre les rues Centrale et Roy (Tronçon 6) et autorisant un emprunt de 410 500 $ nécessaire à cette fin.

La procédure d'enregistrement se tiendra le 5 et 6 février 2018 de 9 h à 19 h à l'hôtel de ville de Prévost.

Assemblée de consultation publique du 30 janvier 2018

Cette assemblée de consultation publique se tiendra à la salle Saint-Francois-Xavier à 19 h. 

Elle portera sur le premier projet de règlement 601-51. 

Séance extraordinaire du 22 janvier 2018 à 19 h 30 (Budget 2018)

Cette séance se tiendra à la salle Saint-Francois-Xavier. 

Séance ordinaire du 15 janvier 2018

Séance ordinaire du 11 décembre 2017

Séance ordinaire du 13 novembre 2017

Assemblée de consultation publique du 17 octobre 2017 à 19 h

Cette consultation publique portera sur le premier projet de règlement 601-49 amendant le règlement de zonage no 601, tel qu’amendé (Création d’un groupe d’usage et ajout de l’usage « microbrasserie » dans la zone C-209). 

Elle se tiendra à la salle Saint-Francois-Xavier à 19 h. 

Séance extraordinaire du 6 octobre 2017 à 12 h

Cette séance extraordinaire du Conseil municipal se tiendra à la Salle Saint-Francois-Xavier à midi. 

Séance ordinaire du 2 octobre 2017 à 19 h 30

Séance ordinaire du 11 septembre 2017

Séance ordinaire du 14 août 2017

Assemblée de consultation publique du 1er août 2017

Cette consultation publique se tiendra à la Salle St-François-Xavier à 19 h.

Elle portera sur les projets de règlements suivants:

  1. Premier projet de règlement 601-46 amendant le règlement de zonage no 601, tel qu'amendé (Projets intégrés commerciaux et industriels - Zone C-427 - Entrée sud boulevard du Curé-Labelle);
  2. Premier projet de règlement 601-47 amendant le règlement de zonage no 601, tel qu'amendé (Ajout d'usage commercial dans la zone C-278 - Intersection du boulevard du Curé-Labelle et de la rue Mozart);
  3. Premier projet de règlement 601-48 amendant le règlement de zonage no 601, tel qu'amendé (Agrandissement de la zone P-250 à même une partie de la zone C-249 - 2880, boulevard du Curé-Labelle).

Séance ordinaire du 10 juillet 2017

Séance extraordinaire du 3 juillet 2017

Cette séance extraordinaire ce tiendra à la salle Saint-François-Xavier à 19 h. 

Assemblée de consultation publique du 27 juin 2017

Premier projet de règlement 601-44 amendant le règlement de zonage no 601, tel qu’amendé (Modifications de la zone H-280 - Rue Clavel

Cette consultation publique se tiendra à l'hôtel de ville de Prévost à 19 h. 

Séance ordinaire du 12 juin 2017

Assemblée de consultation publique du 7 juin 2017 (Projet de règlement 601-43)

Cette consultation publique se tiendra à l'hôtel de ville de Prévost à 19 h. 

 

Séance ordinaire du 8 mai 2017

Assemblée de consultation publique du 1er mai 2017 (Premier projet de règlement 601-42)

Cette séance de consultation publique s'est tenue à 18h30 à la salle Saint-Francois-Xavier.

Séance ordinaire du 10 avril 2017

Assemblée de consultation publique du 3 avril 2017

Cette consultation publique sera tenue à l'hôtel de ville de Prévost à 19 h. 

Séance extraordinaire du 21 mars 2017

Cette séance se tiendra à l'hôtel de ville de Prévost à 19 h

Séance ordinaire du 13 mars 2017

Séance extraordinaire du 6 mars 2017

Cette séance extraordinaire sera tenue à l'hôtel de ville de Prévost à 19 h. 

Assemblée de consultation publique du 27 février 2017

Cette consultation publique sera tenue à l'hôtel de ville de Prévost à 19 h. 

Séance ordinaire du 13 février 2017

Séance ordinaire du 16 janvier 2017

Cette séance ordinaire aura lieu à la suite de la séance extraodinaire du budget 2017.

Séance extraordinaire du 16 janvier 2017 (Budget 2017)

Cette séance extraordinaire du budget 2017 débutera à 19 H à la Salle St-Francois Xavier. 

Séance extraordinaire du 19 décembre 2016 - Budget 2017

Séance ordinaire du 12 décembre 2016

Séance ordinaire du 14 novembre 2016

Assemblée de consultation publique du 9 novembre 2016

Séance ordinaire du 11 octobre 2016

Assemblée de consultation publique du 3 octobre 2016

Séance ordinaire du 12 septembre 2016

Séance ordinaire du 8 août 2016

Séance ordinaire du 11 juillet 2016

Séance extraordinaire du 4 juillet 2016

La séance extraordinaire du conseil municipal se tiendra à l'hôtel de ville à 18h30.

Séance ordinaire du 13 juin 2016

Plus de détails

Séance ordinaire du 9 mai 2016

Assemblée de consultation publique du 2 mai 2016

Séance ordinaire du 11 avril 2016

Assemblée de consultation publique du 4 avril 2016

Séance ordinaire du 14 mars 2016

Séance ordinaire du 8 février 2016

Séance extraordinaire du 18 janvier 2016

Séance ordinaire du 11 janvier 2016

Séance extraordinaire du 21 décembre 2015 - Budget 2016

Séance ordinaire du 14 décembre 2015

Assemblée de consultation publique du 30 novembre 2015

Séance ordinaire du 9 novembre 2015

Séance d'ajournement du 20 octobre 2015

Séance ordinaire du 13 octobre 2015

Assemblée de consultation publique du 6 octobre 2015

Séance d'ajournement du 28 septembre 2015

Séance ordinaire du 14 septembre 2015

Séance ordinaire du 10 août 2015

Séance ordinaire du 13 juillet 2015

Séance d'ajournement du conseil du 12 juin 2015

Séance ordinaire du 8 juin 2015

Séance extraordinaire du conseil du 1er juin 2015

Séance d'ajournement du 25 mai 2015

Séance ordinaire du 11 mai 2015

Assemblée de consulation publique du 5 mai 2015

Séance d'ajournement du 27 avril 2015

Séance ordinaire du 13 avril 2015

Séance ordinaire du 9 mars 2015

Séance ordinaire du 9 février 2015

Assemblée de consultation publique du 4 février 2015

Séance ordinaire du 12 janvier 2015

Séance extraordinaire du 15 décembre 2014 - Budget 2015

Séance ordinaire du 8 décembre 2014

Séance de consultation publique du 2 décembre 2014

Séance ordinaire du 10 novembre 2014

Séance ordinaire du 14 octobre 2014

Séance d'ajournement du 22 septembre 2014

Séance ordinaire du 8 septembre 2014

Séance ordinaire du 11 août 2014

Séance ordinaire du 14 juillet 2014

Séance extraordinaire du 20 juin 2014

Séance d'ajournement du 17 juin 2014

Séance ordinaire du 9 juin 2014

Séance ordinaire du 12 mai 2014

Séance ordinaire du 14 avril 2014

Séance ordinaire du 10 mars 2014

Séance ordinaire du 10 février 2014

Séance extraordinaire du 27 janvier 2014

Cette séance extraordinaire sera tenue l'Hôtel de Ville, situé au 2870, boulevard du Curé-Labelle à 19 h.

Séance ordinaire du 13 janvier 2014

Tous droits réservés Ville de Prévost © 2018 Conception Web : Voyou Performance Créative

Formulaire d'envoi