Séances du conseil

Séances du conseil

• 17 novembre 2025

  Consulter les documents relatifs à la séance ordinaire du conseil municipal du 17 novembre 2025.

  • Projet – 857-2, amendement taxation 2025 (aqueducs privés du lac Blondin et lac Renaud)

  • Projet – SQ-900-2022-14, stationnement et circulation (arrêt obligatoire, interdiction de stationnement, sens de la circulation et stationnements municipaux)

  • Ordre du jour

  • Présentation

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• 1 octobre 2025

  Consulter les documents relatifs à la séance ordinaire du conseil municipal du 1er octobre 2025.

  • Adoption – 843-05, projet de densification pouvant être autorisé par usages conditionnels

  • Adoption – 843-06, révision de plusieurs dispositions

  • Adoption – 865, relatif aux rejets dans les réseaux d’égout

  • Projet – 863, emprunt pour paiement d’une quote-part pour travaux municipaux

  • Ordre du jour

  • Présentation

  • Procès-verbal

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• 8 septembre 2025

  Consulter les documents relatifs à la séance ordinaire du conseil municipal du 8 septembre 2025.

  • Adoption – SQ-902-2011-5, bruits provenant du camionnage

  • Second projet – 843-05, projet de densification pouvant être autorisé par usages conditionnels

  • Second projet – 843-06, révision de plusieurs dispositions

  • Projet – 865, relatif aux rejets dans les réseaux d’égout

  • Présentation

  • Ordre du jour

  • Procès verbal

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• 18 août 2025

  Consulter les documents relatifs à la séance ordinaire du conseil municipal du 18 août 2025.

  • Adoption – SQ-900-2022-13, limite de vitesse, interdiction de stationnement, arrêts obligatoires et sens unique

  • Projet de règlement – SQ-902-2011-5, bruits provenant du camionnage

  • Projet – 843-05, projet de densification pouvant être autorisé par usages conditionnels

  • Projet – 843-06, révision de plusieurs dispositions

  • Ordre du jour

  • Présentation

  • Procès-verbal

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• 7 juillet 2025

  Consulter les documents relatifs à la séance ordinaire du conseil municipal du 7 juillet 2025.

  • Adoption – Règlement 864, emprunt pour l’acquisition d’une structure et du tablier d’un pont préfabriqué

  • Projet – Règlement SQ-900-2022-13, limite de vitesse, interdiction de stationnement, arrêts obligatoires et sens unique

  • Ordre du jour

  • Présentation

  • Procès-verbal

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• 9 juin 2025

  Consultez les documents relatifs à la séance du conseil municipal du 9 juin 2025.

  • Adoption – Règlement 782-1, modification à l’aide financière aux pratiques sanitaires écoresponsables

  • Présentation

  • Ordre du jour

  • Procès-verbal

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• 12 mai 2025

  Consultez les documents relatifs à la séance du conseil municipal du 12 mai 2025.

  • Adoption – Règlement 718-4 concernant la bibliothèque municipale (Renouvellement d’un prêt de biens culturels, livres ou autres)

  • Adoption – Règlement SQ-900-2022-12, interdiction de stationnement

  • Projet – Règlement 782-1, modifications à l’aide financière aux pratiques sanitaires écoresponsables

  • Adoption – Règlement SQ-916-2025, camionnage et circulation des véhicules lourds et des véhicules-outils

  • Ordre du jour

  • Présentation

  • Procès-verbal

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• 14 avril 2025

  Consultez les documents relatifs à la séance du conseil municipal du 14 avril 2025.

  • Adoption - Règlement 848-3, modifications au programme Éco-Prêt et au paiement de l’aide financière

  • Adoption - Règlement 857-1, frais pour la collecte, le transport et la disposition des matières résiduelles

  • Adoption - Règlement 858-1, frais pour la lutte au myriophylle au lac Écho

  • Adoption - Règlement SQ-907-2019-03, encadrement des animaux dans les lieux publics

  • Règlement SQ-916-2025, camionnage et la circulation des véhicules lourds et des véhicules-outils

  • Adoption - Règlement 862, encadrant l’exécution de travaux ou l’utilisation de certains immeubles

  • Règlement 718-4 concernant la bibliothèque municipale (Renouvellement d'un prêt de biens culturels, livres ou autres)

  • Règlement SQ-900-2022-12, interdiction de stationnement

  • Adoption - Règlement 811-1, ajustement du montant de remboursement pour les repas et l’utilisation du véhicule personnel

  • Ordre du jour

  • Présentation

  • Procès-verbal

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• SÉANCE EXTRAORDINAIRE

  24 mars 2025

  Consulter les documents relatifs à la séance extraordinaire du conseil municipal du 24 mars 2025.

  • Ordre du jour

  • Procès-verbal séance extraordinaire du 24 mars 2025

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• Séance extraordinaire

  7 août 2025

  Consultez les documents relatifs à la séance extraordinaire du conseil municipal du 7 août 2025.

  • Procès-verbal

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• 10 mars 2025

  Consultez les documents relatifs à la séance du conseil municipal du 10 mars 2025.

  • Projet - Règlement 848-3, modifications au programme Éco-Prêt et au paiement de l’aide financière

  • Projet - Règlement 849-1, augmentation de l’emprunt pour l’exécution des travaux

  • Projet - Règlement 857-1, frais pour la collecte, le transport et la disposition des matières résiduelles

  • Projet - Règlement 858-1, frais pour la lutte au myriophylle au lac Écho

  • Projet - Règlement 861, emprunt pour l’achat et l’installation de murs préfabriqués en béton

  • Projet - Règlement SQ-907-2019-03, encadrement des animaux dans les lieux publics

  • Projet - Règlement 862, encadrant l’exécution de travaux ou l’utilisation de certains immeubles

  • Projet - Règlement 811-1, ajustement du montant de remboursement pour les repas et l’utilisation du véhicule personnel

  • Ordre du jour

  • Présentation

  • Procès-verbal

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• SÉANCE EXTRAORDINAIRE

  28 février 2025

  Consulter les documents relatifs à la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le 28 février 2025.

  • Procès verbal - Séance extraordinaire du 28 février 2025

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• 10 février 2025

  Consulter les documents relatifs à la séance du conseil municipal du 10 février 2025.

  • Adoption – Règlement 860, emprunt pour l’acquisition d’équipements pour la Direction des infrastructures et de l’ingénierie

  • Présentation

  • Ordre du jour

  • Procès verbal - Séance ordinaire du 10 février 2025

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• SÉANCE EXTRAORDINAIRE

  3 février 2025

  Consulter les documents relatifs à la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le 3 février 2025.

  • Procès-verbal-Séance extraordinaire du 3 février 2025

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• 20 janvier 2025

  Consulter les documents relatifs à la séance du conseil municipal du 20 janvier 2025.

  • Projet – Règlement 860, emprunt pour l’acquisition d’équipements pour la Direction des infrastructures et de l’ingénierie

  • Adoption – Règlement 859, emprunt pour la construction d’une nouvelle rue entre le boulevard du Curé-Labelle et la rue Principale

  • Ordre du jour - Séance ordinaire du 20 janvier 2025

  • Présentation

  • Procès verbal - Séance ordinaire du 20 janvier 2025

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• Incluant la séance extraordinaire de présentation du budget

  9 décembre 2024

  Consultez les documents relatifs à la séance du conseil municipal du 9 décembre 2024.

  • Projet – Règlement 857, taxation 2025.pdf

  • Projet – Règlement 858, tarification 2025.pdf

  • Ordre du jour - Séance extraordinaire du budget.pdf

  • Ordre du jour - Séance ordinaire.pdf

  • Présentation PDF - Séance extraordinaire du budget.pdf

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du 9 décembre 2024.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du 9 décembre 2024.pdf

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• SÉANCE EXTRAORDINAIRE

  2 décembre 2024

  Consulter les documents relatifs à la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le 2 décembre 2024.

  • Procès-verbal-Séance extraordinaire du 2 décembre 2024.pdf

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• SÉANCE EXTRAORDINAIRE

  16 décembre 2024

  Consulter les documents relatifs à la séance extraordinaire du conseil municipal du 16 décembre 2024.

  • Ordre du jour.pdf

  • Présentation.pdf

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du 16 décembre 2024.pdf

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• 11 novembre 2024

  Consulter les documents relatifs à la séance ordinaire du conseil municipal tenue le 11 novembre 2024.

  • Ordre du jour.pdf

  • Adoption – Règlement SQ-907-2019-02, chiens potentiellement dangereux.pdf

  • Adoption – Règlement SQ-900-2022-11, stationnement en période hivernale et limite de vitesse.pdf

  • Adoption – Règlement 853 établissant une réserve financière en lien avec le logement social ou abordable.pdf

  • Adoption – Règlement 851-1, admissibilité et durée du programme de subvention pour l’achat de contenants alimentaires réutilisables et consignés.pdf

  • Adoption – Règlement 848-2, ajout des connexions à l’égout et modification au financement du programme Éco-Prêt.pdf

  • Adoption – Règlement 843-04, modification de diverses dispositions dans la zone T5-222.pdf

  • Présentation.pdf

  • Adoption – Règlement 843-03, modification de diverses dispositions et agrandissement de la zone T5-231.pdf

  • Adoption – Règlement 731-3 sur la gestion contractuelle.pdf

  • Procès-verbal – Séance du 11 novembre 2024.pdf

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• 15 octobre 2024

  Consultez les documents relatifs à la séance du conseil municipal du 15 octobre 2024.

  • Adoption – Règlement 843-02, modification de certaines dispositions liées aux travaux de remblai.pdf

  • Avis de motion – Règlement 851-1, admissibilité et durée du programme de subvention pour l’achat de contenants alimentaires réutilisables et consignés.pdf

  • Avis de motion – Règlement 848-2, ajout des connexions à l’égout et modification au financement du programme Éco-Prêt.pdf

  • Avis de motion – Règlement SQ-900-2022-11, stationnement en période hivernale et limite de vitesse.pdf

  • Avis de motion – Règlement 853 établissant une réserve financière en lien avec le logement social ou abordable.pdf

  • Second projet – Règlement 843-03, modification de diverses dispositions et agrandissement de la zone T5-231.pdf

  • Second projet – Règlement 843-04, modification de diverses dispositions dans la zone T5-222.pdf

  • Avis de motion – Règlement 731-3 sur la gestion contractuelle.pdf

  • Avis de motion – Règlement SQ-907-2019-02, chiens potentiellement dangereux.pdf

  • Ordre du jour.pdf

  • Présentation.pdf

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• Séance extraordinaire

  1 octobre 2024

  Consulter les documents relatifs à la séance extraordinaire du conseil municipal du 1 octobre 2024.

  • Ordre du jour.pdf

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• 9 septembre 2024

  Consultez les documents relatifs à la séance du conseil municipal du 9 septembre 2024.

  • Adoption – Règlement 854, emprunt de type parapluie pour des travaux sur les infrastructures municipales

  • Adoption – Règlement 838-1, ajout d’un système admissible au programme d’aide financière

  • Adoption – Règlement 855, emprunt pour le financement du programme d’aide financière Éco-Prêt

  • Adoption – Règlement SQ-900-2022-10, arrêts obligatoires, interdiction d’arrêt et interdiction de stationnement

  • Projet – Règlement 843-02, modifications de certaines dispositions liées aux travaux de remblai

  • Projet – Règlement 843-04, modification de diverses dispositions dans la zone T5-222

  • Projet – Règlement 843-03, modification de diverses dispositions et agrandissement de la zone T5-231

  • Ordre du jour

  • Présentation

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• 19 août 2024

  Consultez les documents relatifs à la séance du conseil municipal du 19 août 2024.

  • Adoption – Règlement 812-1, diverses modifications au règlement sur le droit de préemption.pdf

  • Adoption – Règlement 841-2, diverses modifications à la section Urbanisme.pdf

  • Projet-SQ-900-2022-10.pdf

  • Projet – Règlement 838-1, ajout d’un système admissible au programme d’aide financière.pdf

  • Projet – Règlement 854, emprunt de type parapluie pour des travaux sur les infrastructures municipales.pdf

  • Projet – Règlement 855, emprunt pour le financement du programme d’aide financière Éco-Prêt.pdf

  • Ordre du jour

  • Présentation

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• 8 juillet 2024

  Consultez les documents relatifs à la séance du conseil municipal du 8 juillet 2024.

  • Adoption – Règlement 839-2, modification du montant de l’aide financière au programme Hilo

  • Adoption – Règlement 848-1, corrections mineures au programme d’aide financière Éco-Prêt

  • Adoption – Règlement 852, admissibilité des employés aux programmes de subventions gérés par la Direction de l’environnement

  • Adoption – Règlement 843-01, révision de plusieurs dispositions pour en faciliter l’application

  • Projet de règlement – Règlement 812-1, diverses modifications au règlement sur le droit de préemption

  • Projet de règlement – Règlement 841-2, diverses modifications à la section Urbanisme

  • Ordre du jour

  • Présentation

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• Séance extraordinaire

  17 juin 2024

  Consulter les documents relatifs à la séance extraordinaire du conseil municipal du 17 juin 2024.

  • Projet d’ordre du jour

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• 10 juin 2024

  Consulter les documents relatifs à la séance du conseil municipal du 10 juin 2024.

  • Ordre du jour

  • Présentation

  • Adoption – Règlement 666-3, modification au mode de financement de la réserve

  • Adoption – Règlement 841-1, diverses modifications à la section Environnement

  • Adoption – Second projet de règlement 843-01, révision de plusieurs dispositions pour en faciliter l’application

  • Adoption – Règlement 850, emprunt pour l’achat et l’installation d’un dôme à abrasifs

  • Adoption – Règlement 851, aide financière à l’achat de contenants alimentaires réutilisables et consignés

  • Adoption – Règlement SQ-900-2022-09, arrêts obligatoires, limites de vitesse et autres corrections

  • Projet – Règlement 839-2, modification du montant de l’aide financière au programme Hilo

  • Projet – Règlement 852, admissibilité des employés aux programmes de subventions gérés par la Direction de l’environnement

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• 13 mai 2024

  Consulter les documents relatifs à la séance du conseil municipal du 13 mai 2024.

  • Ordre du jour

  • Présentation

  • Adoption – Règlement 777-1, augmentation de l’emprunt pour la réalisation des travaux et retrait du réservoir du secteur Domaine Laurentien

  • Adoption – Règlement 849, emprunt pour travaux de réfection des ponceaux du ruisseau Marois et des infrastructures municipales sur la rue Principale

  • Adoption – Règlement 796-1, modification au règlement spécial visant la Maison des ainés

  • Projet – Règlement 666-3, modification au mode de financement de la réserve financière

  • Projet – Règlement 841-1, diverses modifications à la section Environnement

  • Projet – Règlement 843-01, révision de plusieurs dispositions pour en faciliter l’application

  • Projet – Règlement 850, emprunt pour l’achat et l’installation d’un dôme à abrasifs

  • Projet – Règlement SQ-900-2022-09, arrêts obligatoires, limites de vitesse et autres corrections

  • Projet – Règlement 851, aide financière à l’achat de contenants alimentaires réutilisables et consignés

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• 8 avril 2024

  Consulter les documents relatifs à la séance du conseil municipal du 8 avril 2024.

  • Ordre du jour

  • Présentation

  • Adoption - Règlement 839-1, modification au programme d’aide financière au programme Hilo

  • Adoption - Règlement 845, emprunt parapluie pour des honoraires professionnels

  • Adoption - Règlement 846, programme de subvention pour plantation d’arbres en rives

  • Adoption - Règlement 847, remplacement de certaines installations septiques

  • Adoption - Règlement 848, programme de financement Éco-Prêt pour les installations septiques

  • Projet de règlement, Règlement 777-1, augmentation de l’emprunt pour la réalisation des travaux et retrait du réservoir du secteur Domaine Laurentien

  • Projet de règlement, Règlement 849, emprunt pour des travaux de réfection d'infrastructures municipales, de 2 ponceaux du ruisseau Marois, de construction de nouvelles et de bouclage d'aqu[…]

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• 11 mars 2024

  Consulter les documents relatifs à la séance du conseil municipal du 11 mars 2024.

  • Ordre du jour

  • Présentation

  • Adoption – Règlement SQ-900-2022-08, stationnements municipaux en période hivernale

  • Adoption – Règlement 844, emprunt pour achat d’équipements pour la Direction des infrastructures

  • Projet de règlement – Règlement 839-1, modification au programme d’aide financière au programme Hilo

  • Projet de règlement – Règlement 845, emprunt parapluie pour des honoraires professionnels

  • Projet de règlement – Règlement 846, programme de subvention pour plantation d’arbres en rives

  • Projet de règlement – Règlement 847, remplacement de certaines installations septiques

  • Projet de règlement – Règlement 848, programme de financement Éco-Prêt pour les installations septiques

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• 12 février 2024

  Consulter les documents relatifs à la séance du conseil municipal du 12 février 2024.

  • Ordre du jour

  • Présentation PDF

  • Rapport de consultation des actes assujettis – Règlement 842 et Règlement 843

  • Adoption – Règlement 842, plan d’urbanisme et mobilité durable

  • Adoption – Règlement 843, règlement d’urbanisme durable

  • Projet de règlement – Règlement 844, emprunt pour achat d’équipements pour la Direction des infrastructures

  • Projet de règlement – Règlement SQ-900-2022-08, stationnements municipaux en période hivernale

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• 15 janvier 2024

  Consulter les documents relatifs à la séance du conseil municipal du 15 janvier 2024.

  • Ordre du jour

  • Présentation PDF

  • Adoption – Règlement SQ-900-2022-06, arrêts obligatoires

  • Adoption – Règlement 831-1 modifiant le Règlement sur la décarbonation des bâtiments

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• Séance extraordinaire

  8 janvier 2024

  Consulter les documents relatifs à la séance extraordinaire du conseil municipal du 8 janvier 2024.

  • Ordre du jour

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